< Browse more articles

L’ACH examine les options d’allégement de la nouvelle réglementation relative aux temps de vol et  de service en vol

Bien que la nouvelle réglementation ne sera pas applicable à notre segment de l’industrie avant trois ans et demi, il y a plusieurs raisons pour lesquelles nous devrions considérer nos options dès maintenant.  Il nous sera difficile d’exploiter nos services d’hélicoptère sans un certain allégement des dispositions de la réglementation, soit par le biais d’une exemption de certaines dispositions parce qu’elles ne sont pas appuyées par des données scientifiques sur la fatigue, ou par l’application d’un modèle de système de gestion des risques liés à la fatigue (SGRF) de l’ACH.

La nouvelle réglementation est si oppressive qu’elle nécessitera un changement fondamental dans la manière dont nous exploitons nos services, particulièrement dans nos opérations de déploiement.  Votre association et son conseil d’administration consacrent beaucoup de temps et d’effort à l’étude de nos options sur ce sujet. Les trois prochaines années présentent une occasion unique de chercher un allégement par une exemption générale et d’étudier les options SGRF. Dans quatre ans, lorsque la nouvelle réglementation entrera en vigueur, les exploitants ou l’association devront établir un dossier de sécurité pour une exemption SGRF à la réglementation avant qu’elle soit « validée » sur le terrain. On nous dit que cette validation est requise parce qu’il n’est simplement nécessaire qu’elle soit fondée sur des données scientifiques. Les exploitants devront démontrer qu’un SGRF n’entraînera pas davantage de cas de fatigue.

Pour ce faire, chaque exploitant devra recueillir des données sur la question. Par exemple, « si la journée de service est prolongée à 14 heures, est-ce que les membres d’un équipage éprouveront de la fatigue? » Puisque la réglementation n’est pas encore en vigueur, nous pourrions possiblement être exemptés de l’exigence de produire un dossier de sécurité et simplement valider certains éléments de l’ancienne réglementation que nous utilisons présentement. L’ACH et d’autres considèrent qu’il y a très peu de données scientifiques pour appuyer le principe d’heures de service cumulatives, le retrait des dispositions de remise à zéro ou la nouvelle exigence d’une journée de repos (congé) tous les sept jours. L’ACH avance qu’aucun de ces changements proposés n’est appuyé par des observations scientifiques. Il nous suffit de le démontrer.